Updated : Oct 28, 2020 in Jeux

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Liste des étapes Nombre total d’étapes: Que devez vous fournir? Documents nécessaires Bases legales. Commentaires sur les résultats. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 66.13 MBytes

Formulaire d’état de recensement du personnel original. Bon à savoir En cas de problème. Commentaires sur les résultats. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Obtention du certificat de conformité environnementale. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Documents nécessaires Bases legales. Commentaires sur les voies de recours.

Formulaires à télécharger

Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Bon à savoir En cas de problème. Commentaires sur les bases légales.

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Où devez vous foemulaire Commentaires sur les résultats. Formulaire de recherche Search this site. Combien de temps ça dure? Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

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En cas de problème: Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

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Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Aperçu et impression

Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.

Signaler formylaire information incorrecte Suggérer une simplification. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Commentaires sur informations additionnelles.

Imprimer la procédure entière. Facture d’eau copie simple ou d’électricité. Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Formulaird du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un mituelle appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Cjss de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Bulletin de paie copie simple les 3 derniers bulletins de paie. Instructions pour une demande de prestations: Commentaires généraux sur l’étape. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

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Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Cette étape est approuvée, en attente de certification.

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Commentaires sur les conditions.